Mentions légales
1. Présentation du site
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : Les Vieilles Bielles Breizh les informations suivantes :
Informations légales :
Statut du propriétaire : association loi 1901
Nom de l’association : Les Vieilles Bielles Breizh
Adresse : 70 Croas Diben, 29190 Pleyben – France
N° d’enregistrement : n° W292007668
Contact e-mail
Le responsable de la publication et DPO est : Monsieur Marc Sellier, secrétaire de l’association «Les Vieilles Bielles Breizh ».
Le responsable de la publication représente une personne morale
Contactez le responsable de la publication : Contact e-mail
Webmaster est : Marc Sellier – Association Les Vieilles Bielles Breizh – Pleyben
L’hébergeur du site est : Jimdo
2. Description des services fournis
Le site Les Vieilles Bielles Breizh a pour objet de fournir une information concernant l'association sus-nommée.
Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site Les Vieilles Bielles Breizh des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations proposées sur le site Les Vieilles Bielles Breizh sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
3. Propriété intellectuelle et contrefaçons
Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l’e-mail : contact e-mail.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.